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Parmi les documents à afficher pour les parents :

Articles

  • Affichage des coordonnées des parents élus et des fédérations, unions ou associations de parents d’élèves - Octobre 2012

    Dans chaque école est affichée, dans un endroit facilement accessible aux parents, la liste des associations de parents d’élèves représentées dans les instances de l’école avec les noms et adresses de leurs responsables. Est affichée, dans les mêmes conditions, la liste des fédérations, unions ou associations de parents d’élèves représentées au Conseil supérieur de l’éducation, aux conseils académiques et départementaux de l’éducation nationale. (Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 relative au rôle et (...)
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  • Affiche concernant la loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public - Avril 2011

    Les écoles ont reçu l’affichette réalisée suite à la loi du 11 octobre 2010 qui interdit la dissimulation du visage dans l’espace public. L’interdiction générale de la dissimulation du visage entre en vigueur le 11 avril 2011. L’affiche : http://www.visage-decouvert.gouv.fr... Le dépliant : http://www.visage-decouvert.gouv.fr... Des questions/des réponses : http://www.visage-decouvert.gouv.fr... La circulaire du 2 mars 2011 relative à la mise en œuvre de la loi (...)
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  • Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen (affiche et livret pédagogique) - Mars 2011

    Mars 2011 Une lettre du ministre accompagne l’envoi d’affiches grand format de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen dans les écoles à destination des murs des salles de classe de tout le pays. Cet envoi est accompagné d’un livret pédagogique, réalisé par le CNDP, avec l’Inspection générale de l’éducation nationale ; destiné aux professeurs, ce livret rappelle l’histoire, l’ambition et la portée de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen : => L’AFFICHE => LE LIVRET PEDAGOGIQUE => (...)
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  • Le compte rendu de la réunion du conseil d’école est affiché - Février 2011

    « A l’issue de chaque séance du conseil d’école, un procès-verbal de la réunion est dressé par son président, signé par celui-ci puis contresigné par le secrétaire de séance et consigné dans un registre spécial conservé à l’école. » « Un exemplaire du procès-verbal est affiché en un lieu accessible aux parents d’élèves. » extrait décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, BO n° 39 du 25 octobre 1990, modifié par le décret n° 2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves (...)
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  • Le règlement intérieur est affiché - Février 2011

    « Le règlement intérieur de chaque école est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement type du département. Il est affiché dans l’école et remis aux parents d’élèves. » extrait décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, BO n° 39 du 25 octobre 1990, modifié par le décret n° 2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école, BO n°31 du 1er septembre 2005 : (...)
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  • Symboles dans les écoles : drapeau national, buste de Marianne, portrait du Président de la République, devise « Liberté, Egalité, Fraternité » - Février 2011

    Ces symboles républicains doivent-ils obligatoirement être présents dans les bâtiments publics appartenant aux communes ? Question écrite d’un sénateur « M. Jean Besson appelle l’attention de M. le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, sur la volonté exprimée par certains élus de communautés de communes d’utiliser au sein des leurs bâtiments les symboles républicains que sont le drapeau national, le buste de Marianne, le portrait du Président de la République ou bien (...)
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  • Drapeaux, pavoisement - Février 2011

    Question adressée au ministre d’un parlementaire sur les drapeaux Question « M. Jean-Marie Aubron souhaite attirer l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les récentes déclarations du Gouvernement concernant l’installation de drapeaux français et européens à l’entrée des établissements scolaires. Aussi, il lui demande quelles instructions le Gouvernement entend donner pour le pavoisement des établissements scolaires, et plus généralement (...)
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